Nouveau premier ministre, changement de gouvernement, scandales politico-financiers, nouvelles réformes territoriales imminentes, réforme pénale sous-jacente...En cette période particulièrement dense pour les observateurs de la vie institutionnelle les plus grands spécialistes français de la vie politique et de la Constitution se réuniront à Lyon lors du IXe congrès français de droit constitutionnel les 26, 27 et 28 juin prochains. Leurs discussions permettront de mieux comprendre l’actualité politique française mais apporteront aussi un éclairage précis sur les récents événements s’étant déroulés dans des pays comme la Tunisie, l’Égypte ou la Grèce.

 

Le neuvième Congrès de l’Association française de droit constitutionnel se tient à Lyon, à l’invitation du Centre de Droit Constitutionnel de l’Université Jean Moulin Lyon 3.
La succession des villes qui accueillent cette manifestation, depuis 24 ans, témoigne de la vitalité de notre discipline et de sa forte implantation dans la plupart des universités françaises.
Ce Congrès, manifestation emblématique et solennelle des activités de l’Association, constitue un lieu de rencontre entre les générations de constitutionnalistes, les différentes approches du droit constitutionnel et des disciplines voisines, sans oublier les liens entretenus avec certaines associations étrangères. Il constitue le prolongement des journées décentralisées qui chaque année mobilisent des centres de recherche et de jeunes chercheurs, toujours plus nombreux.
Cette année l’accent sera mis sur deux questions : celle de la Question prioritaire de constitutionnalité et celle de la décentralisation qui feront à la fois l’objet d’un atelier « classique » et d’une table ronde réunissant des praticiens, magistrats et responsables politiques locaux. En effet notre Association a vocation à s’intéresser à la fois aux questions contentieuses et aux questions institutionnelles, mais aussi aux rapports entre les ordres juridiques, au droit comparé et aux recherches historiques et théoriques. Elle a également vocation à entretenir des liens avec les métiers du droit.
Par ailleurs la commission jeune recherche organise un atelier sur le rôle du professeur de droit. Ce sont ainsi tant la place des jeunes chercheurs au sein de notre Association qui est mise en exergue que son intérêt pour les questions qui concernent le devenir de notre discipline et de ses acteurs.
Enfin, à la suite de la modification de nos statuts, le Congrès constitue un moment essentiel de la vie interne de notre Association.
Je vous invite chaleureusement à participer à ce Congrès qui ne manquera pas comme les précédents d’être un moment riche en échanges, en réflexions, en rencontres, mais aussi un moment festif.
Bertrand MATHIEU
Président de l’Association française de droit constitutionnel

 

 
 
Jeudi 26 juin 2014

14 h : Accueil
14h30 : Allocutions de bienvenue :
Bertrand Mathieu, président de l'AFDC
Philippe Blachèr, directeur du CDC

Leçon inaugurale par le Professeur Françis Delpérée, sénateur de Belgique

15 h 30 - 17 h

  • Atelier A : « Pratiques de la QPC »
    sous la présidence de Valérie Le Bihan et Bertrand Mathieu
  • Atelier C : « Ordre constitutionnel, ordre international et ordre européen »
    sous la présidence de Baptiste Bonnet et Anne Levade - Amphi Malraux
  • Atelier E : « Constitution, histoire et théorie du droit »
    sous la présidence de Stéphane Caporal et Alexandre Viala - Amphi A

17h : Assemblée générale de l'AFDC

19 h : Apéritif à l'Hôtel de Ville de Lyon

Vendredi 27 juin

9h-10h30 : Table ronde « Pratiques de la QPC »
sous la présidence de Valérie Le Bihan et de Bertrand Mathieu - séance pléniaire

10h30-12h :

  • Atelier C : « Ordre constitutionnel, ordre international et ordre européen » suite
    sous la présidence de Baptiste Bonnet et Anne Levade - Amphi Malraux
  • Atelier D : « Constitution, pouvoirs et contre-pouvoirs » 1ère séance
    sous la présidence de Bruno Daugeron et Anne-Marie Le Pourhiet - Amphi B
  • Atelier E : « Constitution, histoire et théorie du droit » suite
    sous la présidence de Stéphane Caporal et Alexandre Viala - Amphi A

12h -13h30 :

  • Atelier B : « Constitution, pouvoirs locaux et démocratie locale»
    sous la présidence d'Alain Delcamp et François Robbe
  • Atelier D : « Constitution, pouvoirs et contre-pouvoirs » 2e séance
    sous la présidence de Bruno Daugeron et Anne-Marie Le Pourhiet - Amphi B
  • Atelier F : « Transitions constitutionnelles »
    sous la présidence de David Mongoin et Xavier Philippe - Amphi D

entre 12 h et 14h30 : déjeuner sur place (pour les personnes inscrites)

à 14h : Conseil d'administration de l'AFDC

14h30 - 16h30 :

  • Atelier A : « Pratiques de la QPC »suite
    sous la présidence de Valérie Le Bihan et Bertrand Mathieu
  • Atelier D : « Constitution, pouvoirs et contre-pouvoirs » 3e séance
    sous la présidence de Bruno Daugeron et Anne-Marie Le Pourhiet - Amphi B
  • Atelier F : «Transitions constitutionnelles» suite
    sous la présidence de David Mongoin et Xavier Philippe.

17h - 19h : Table ronde : « Constitution, pouvoirs locaux et démocratie locale »
sous la présidence d'Alain Delcamp et de François Robbe - Amphi Malraux - séance pléniaire

19h30 : Dîner de gala à l'Hôtel du Département du Rhône

Samedi 28 juin

9h-10h15 : Atelier Jeune recherche  : « Quel rôle pour le professeur de droit constitutionnel ? » - Amphi Malraux

10h30-12h : Comptes-rendus des ateliers

12h : Discours de clôture du nouveau Président de l'AFDC