Responsables scientifiques : Samy Benzina, professeur à l’université de Poitiers et Julien Jeanneney, professeur à l’université de Strasbourg
Lieu: Présidence, 20a rue René Descartes, Strasbourg - Amphithéâtre Alain Beretz
Inscription en ligne
Télécharger le programme.
Jeudi 11 mai 2023
9h30 Accueil des participants
9h50 Allocutions d’ouverture
Jeanne-Marie TUFFERY-ANDRIEU, doyen de la faculté de droit et Gabriel ECKERT, directeur de l’Institut de recherche Carré de Malberg
10h00 Réflexions préliminaires
Robert BADINTER, ancien président du Conseil constitutionnel, ancien ministre, professeur émérite de l’Université Panthéon-Sorbonne
Première partie INCARNATIONS
Sous la présidence de Michel TROPER, professeur émérite de l’Université Paris-Nanterre
10h20 Léo Hamon et le Conseil constitutionnel
Olivier BEAUD, professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas
10h40 François Goguel et le Conseil constitutionnel
Guillaume BOUDOU, professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas
11h00 Georges Vedel et le Conseil constitutionnel
Charles-Édouard SENAC, professeur à l’Université de Bordeaux
Débats et café
11h40 François Luchaire et le Conseil constitutionnel
Jordane ARLETTAZ, professeure à l’Université de Montpellier
12h00 Louis Favoreu et le Conseil constitutionnel
Bertrand-Léo COMBRADE, professeur à l’Université de Poitiers
Débats
Deuxième partie GÉNÉRATIONS
Sous la présidence d’Agnès ROBLOT-TROIZIER, professeure à l’Université Panthéon-Sorbonne
14h30 La construction d’une relation, des panégyriques aux pamphlets
Benjamin FARGEAUD, professeur à l’Université de Lorraine
14h50 Statisme institutionnel et déception intellectuelle. Le contentieux constitutionnel français est-il en crise ?
Julien JEANNENEY, professeur à l’Université de Strasbourg
Débats et café
15h30 Table ronde : Le contentieux constitutionnel des années 1990, essor et légitimation d’une discipline
- Guillaume DRAGO, professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas
- Bertrand MATHIEU, professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne
- Dominique ROUSSEAU, professeur émérite de l’Université Panthéon-Sorbonne
- André ROUX, professeur émérite de Sciences-po Aix
Débats
Vendredi 12 mai 2023
Troisième partie MÉTHODES
Sous la présidence de Jean-François LAFAIX, professeur à l’Université de Strasbourg
10h00 Méthodes juridictionnelles et méthodes doctrinales
Denis BARANGER, professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas
10h20 L’inconscient administrativiste en contentieux constitutionnel
Ariane VIDAL-NAQUET, professeure à l’Université d’Aix-Marseille10h40 Constitutionnalistes et administrativistes face à leurs juges
Benoît PLESSIX, professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas
Débats et café
11h20 La doctrine face à la Cour constitutionnelle fédérale allemande
Aurore GAILLET, professeure à l’Université Toulouse 1 Capitole et Matthias JESTAEDT, professeur à l’Université Albert-Ludwig de Fribourg en Brisgau
Débats
Quatrième partie INFLUENCES
Sous la présidence d’Anne LEVADE, professeure à l’Université Panthéon-Sorbonne
14h00 Délibérer en lisant : les écrits doctrinaux influencent-ils le Conseil constitutionnel ?
Samy BENZINA, professeur à l’Université de Poitiers
14h20 Doctrine organique et doctrine captive : internaliser pour mieux contrôler ?
Elina LEMAIRE, professeure à l’Université de Bourgogne
Débats et café
15h00 Table ronde : Le Conseil constitutionnel : une institution sans doctrine ?
- Nicole BELLOUBET, ancienne membre du Conseil constitutionnel, ancienne ministre, professeure des universités
- Jean MAÏA, secrétaire général du Conseil constitutionnel, conseiller d’État
- Gustavo ZAGREBELSKY, ancien président de la Cour constitutionnelle italienne, professeur émérite de l’Université de Turin
Débats
17h00 Conclusion