Le septième Congrès de l'Association française de droit constitutionnel aura une signification toute particulière.

Pour la première fois un thème commun a été retenu. Il s’imposait, alors que la Constitution de 1958 a cinquante ans et que ce Congrès se déroulera le jour anniversaire de son adoption par le Peuple . Cette Constitution a façonné le paysage institutionnel et politique. Elle s’est ouverte à la protection des droits fondamentaux. Alors qu’une procédure de révision est aujourd’hui engagée, l’heure n’est pas seulement au bilan, elle est aussi à la prospective.

Pour la première fois, également, un Congrès se déroulera à Paris, le thème de ce Congrès l’imposait, mais Paris devait aussi prendre sa place dans la liste des villes qui ont accueilli les Congrès précédents et qui présentaient la caractéristique d’associer des laboratoires de recherche renommés et … une tradition viticole qui ne l’est pas moins. La rupture ne sera sur ce point que partielle. Organisé dans les locaux historiques de la Faculté de droit de Paris, aujourd’hui partagés entre Paris I et Paris II, ce Congrès de l’AFDC a bénéficié également de la contribution active des Universités Paris V, Paris VIII, Paris X, Paris XI, Paris XII et Paris XIII.

Le Congrès de Paris s’inscrit cependant fidèlement dans les traditions qui ont fait le succès des réunions précédentes et qui constituent un profond facteur de renouvellement de la discipline. L’organisation du travail, essentiellement  à partir d’ateliers, permet de développer une vision transversale et thématique de notre discipline. Par ailleurs, l’Association française de droit constitutionnel a vocation à réunir tous les constitutionnalistes qui le souhaitent, débutants ou confirmés, politistes, institutionnalistes, théoriciens, historiens, ou spécialistes du contentieux constitutionnel.  Le Congrès est le lieu où ils doivent se rencontrer et pouvoir s’exprimer afin de confronter leurs analyses et de vivifier ainsi la recherche. La V°République constitue de ce point de vue un thème fédérateur.Que tous, et notamment les plus jeunes, trouvent dans ces propos une pressante invitation à participer activement à cette importante manifestation.

Bertrand MATHIEU
Président de l’AFDC

Programme :
Jeudi 25 septembre
10-13h inscription des participants

14h Séance solennelle d'ouverture
Sorbonne, entrée 17 rue de la Sorbonne (Congressistes ou sur invitation)

Interventions de :

  • Bernard ACCOYER, Président de l’Assemblée nationale
  • Rachida DATI, Garde des sceaux, Ministre de la justice
  • Jean-Louis DEBRE, Président du Conseil constitutionnel
  • Jean-Marc SAUVE, Vice-Président du Conseil d’Etat
  • Vincent LAMANDA, Premier président de la Cour de cassation
  • Jean-Louis NADAL, Procureur général près la Cour de cassation

16h 30 Présentation de l’ouvrage sur les cinquante ans de la Constitution
(réalisé sous l’égide de l’AFDC et publié aux éditions Dalloz).

17h 30 Assemblée générale de l’AFDC

20 h Réception

Vendredi 26 septembre
Locaux des Universités Paris I et Paris II, 12 place du Panthéon voir le plan

9h- 18h Ateliers thématiques (congressistes uniquement)

Déjeuner buffet

19h Réception

Samedi 27 septembre

9h-11h Ateliers thématiques

11h compte rendu des travaux par les rapporteurs
12h Remise du prix Louis Favoreu
12h 30 conférence de clôture