Mentions légales

Le site www.afdc.fr est la propriété de l'Association française de droit constitutionnel.

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. L'usage ou la reproduction, même partielle, des textes, photos ou graphismes qu'il contient sont interdits sans l'accord préalable et écrit de l'auteur, et seraient susceptibles d'en constituer la contrefaçon. De même, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site ou blog sont interdits. Conformément à l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants-droit ou ayants-cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ». Les éléments figurant sur ce site peuvent être consultés librement à des fins privées, ou d'information, ou pédagogiques. Toutes autres formes d'exploitation de ceux-ci constitueraient des actes de contrefaçon des droits de leurs auteurs, prévus et réprimés par les articles L 335-4 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Conformément à l'article L 342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l'extraction par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit de la totalité ou d'une partie substantielle de tout ou partie du contenu de ce site est interdite, sauf si ces opérations sont effectuées à des fins purement privées, ou d'information, ou pédagogiques. Est également interdite la réutilisation, par la mise à disposition du public quelle qu'en soit la forme, de la totalité ou d'une partie seulement du contenu de ce site ou de chacun des éléments le constituant.

liposuccion complète
dr hédi abidi
dr atef ghedira
chirurgie de l obésité tunisie
réduction mammaire tunisie
chirurgie esthetique tunisie