Ordre constitutionnel, Ordre international, Ordres européens

Atelier C

 

  • ARRETO Marie-Caroline, Doctorante contractuelle à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne - Candidate au Prix Louis-Favoreu
    Les rapports de système: retour sur la spécificité française de séparation des contrôles de constitutionnalité et de conventionnalité - Résumé - Texte
  • CORRE Pauline, Doctorante, Université Paris II Panthéon-Assas, Centre de droit européen de Paris
    Le droit international dans les relations entre États membres de l'Union européenne, caractéristique des rapports de systèmes - Résumé - Texte
  • CUBERTAFOND Bernard, Professeur, Université Paris VIII
    La violence de l'ordre juridique européen - Résumé - Texte
  • DISPERATI Tatiana, Doctorante contractuelle – Monitrice de l'enseignement supérieur à l'Université de Toulon,
    CDPC-JCE (UMR 7318) Candidate au Prix Louis-Favoreu
    La prise en compte de la jurisprudence de la Cour EDH dans la motivation des changements de jurisprudence
    de la Cour constitutionnelle italienne - Résumé - Texte
  • GALLIFFET Nicolas, Doctorant contractuel, Aix-Marseille Université, ILF-GERJC - Candidat au prix Louis Favoreu
    Transposition des directives et pluralisme juridique : recherche sur le principe de protection équivalente - Résumé - Texte
  • GOTTOT Salomé, ATER, Université Toulouse 1 Capitole, Membre de l'Institut Maurice Hauriou
    L' apport des théories "hétérarchique" dans la compréhension des rapports de systèmes - Résumé - Texte
  • GRECH Fabien, docteur, Université de Nice Sophia-Antipolis, Laboratoire CERDACCF
    Le principe de sécurité juridique dans l'ordre constitutionnel français - Résumé - Texte
  • JACQUELOT Fanny, Maître de conférences HDR, Université Jean-Monnet Saint Étienne
    La Cour constitutionnelle italienne et l'application des droits international et européen en droit interne :
    enjeux et perspectives - Résumé - Texte
  • LARROUTUROU Thibaut, doctorant contractuel, Université Jean monnet Saint Etienne - candidat au prix Louis-Favoreu
    La QPC est-elle une voie de ecours à épuiser avant de saisir la Cour européenne des droits de l'Homme - Résumé - Texte
  • LOBIER Vanessa, Doctorante contractuelle, Université de Grenoble, CESICE
    Les cours constitutionnelles et l'enchevêtrement des systèmes de protection des droits fondamentaux.
    L'exemple du mandat d'arrêt européen  - Résumé - Texte
  • MESSAOUD Nadir, Doctorant, Université Paris 13, CERAP
    Du critère des conditions essentielles d'exercice de la souveraineté nationale aux principes inhérents à l'identité constitutionnelle de la France :
    la métamorphose ! - Résumé
  • Désistement MOUANNES Hiam, Maître de Conférences, HDR, membre de l'IMH et Vice-présidente de l'Université Toulouse 1 Capitole
    L'impartialité de la justice, une exigence constitutionnellement renforcée
    ou plus protecteur que moi, je meurs : l'article 16-DDHC face à l'article 6 §1 CEDH - Résumé
  • PERLO Nicoletta, Maître de conférences, Université Toulouse 1 Capitole
    L'attribution des effets erga omnes aux arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme en Italie :
    la révolution est en marche - Résumé - Texte
  • Desistement PERRIER Jean-Baptiste, Maître de conférences, Université d'Auvergne
    Ordres juridiques, protection des droits fondamentaux et matière pénale :
    de la hiérarchie à l'interpénétration des normes ?
    - Résumé - Texte
  • POLAT Vahit, Docteur, Chargée d'enseignement, Université Jean-Monnet Saint Etienne
    L'efficacité du droit de l'Union européenne et l'ordre constitutionnel français - Résumé - Texte
  • RACHO Tania, Doctorante contractuelle, Université Paris II
    Le Conseil constitutionnel vu par les juges européens - Résumé - Texte
  • TORCOL Sylvie, Maître de Conférences HDR, Université de Toulon, Centre d'Etudes et de Recherches sur les Contentieux (C.E.R.C.)
    Le droit constitutionnel européen pour penser les rapports de système - Résumé - Texte
  • WAKOTE Reine, Maître de conférences, Université de Lorraine
    L'intégration des normes européennes dans les ordres juridiques allemand et français - Résumé - Texte